CHATEAU LA PENELLERIE
Présentation de la marque CHATEAU LA PENELLERIE
Déposée le 30 novembre 1984 par BONNEAU JOEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LA PENELLERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU LA PENELLERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1291943.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU LA PENELLERIE arrivera à expiration en date du 30 novembre 2024.
Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2004 n°2276012 - Publication au BOPI 2004-11-23
Renouvellement sans limitation n°2040810 - Publication au BOPI 1995-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-18
Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2014 n°2571423 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-11-06